Jacqueline Miralles


De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbourch
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
Tribunal d'instance de Quimper
date_debut="2004-06-29"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
JORFTEXT000000250582(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 200403/07/2004
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbourch
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:Mme Le Roux-Fosset
Groupe:
Tribunal d'instance de Quimper
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
JORFTEXT000000585614(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbouc'h
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Quimper
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Quimper
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbouc'h
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:
Mme Trellu
Groupe:
Tribunal d'instance de Quimper
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
JORFTEXT000000361265(source JORF)
nomination
28 Avril 199328/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.